Mentions légales
Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.
TOTAL porte
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Optimisation GL conseils inc.
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RBQ
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Siège social de l’entreprise: Lac-Mégantic
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Noms des dirigeants de l’entreprise.
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Numéro de téléphone, et adresse e-mail de l'entreprise.
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Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable a l’activité.
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Numéro d’identification fiscale.
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Forme Juridique de l’entreprise.
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Montant du Capital Social.
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Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
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